La Commission Environnement
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Présidée par Francis Galizi (vice-président : Alain Mailliat), la Commission Environnement se réunit sur toutes les questions relatives aux activités du centre de Cadarache pouvant avoir un impact sur l’environnement et la santé des populations, notamment :
- le bilan annuel des rejets et de la surveillance de l’environnement,
- le bilan annuel des événements significatifs déclarés par l’exploitant
- le bilan annuel des inspections de l’Autorité de sûreté nucléaire,
- les projets soumis à concertation et enquête publique
Précédentes réunions de la Commission Environnement :
Réunion du 23 juin 2010
Ordre du jour : La prise en compte du risque sismique à Cadarache - Campagnes dosimétrie et neutrons le long de la clôture du site de Cadarache - Derniers évènements significatifs survenus à Cadarache - Questions diverses.
[Procès-verbal en préparation]
Réunion du 2 juin 2010
Ordre du jour : Bilan 2009 des rejets des INB du CEA/Cadarache - Bilan 2009 des ICPE du CEA/Cadarache - Derniers évènements significatifs survenus à Cadarache - Questions diverses.
[Procès-verbal en préparation]
Réunion du 19 mai 2010
Ordre du jour : Réseau national de mesures de la radioactivité dans l'environnement - Plan national de gestion des déchets radioactifs - Derniers évènements significatifs survenus à Cadarache - Questions diverses.
[Procès-verbal en préparation]
Plan national de gestion des matières et déchets radioactifs :
Télécharger la présentation de l'ASNRéunion du 31 Mars 2010
Ordre du jour : Derniers évènements significatifs survenus à Cadarache - Cahier des charges pour la réalisation de prélèvements et d'analyses dans les sédiments de la Durance - Questions diverses.
Réunion du 27 janvier 2010
Ordre du jour : Les transports nucléaires - Derniers évènements significatifs survenus à Cadarache - Questions diverses.
Réunion du 9 novembre 2009
Ordre du jour : Présentation des dernières avancées du programme Envirhom (IRSN) - Derniers évènements significatifs survenus à Cadarache - Questions diverses.
Réunion du 14 octobre 2009
Ordre du jour : Présentation de la règle fondamentale de sûreté relative au risque sismique et de sa mise en oeuvre à Cadarache - Examen des derniers évènements significatifs survenus à Cadarache - Questions diverses.
Réunion du 9 septembre 2009 (réunion commune avec la Commission d'information auprès de l'INBS-PN de Cadarache)
Ordre du jour : Examen des rapports publics 2008 du CEA/Cadarache - Présentation des propositions du Groupe de Travail concernant les projets de décisions de l'ASN relatives aux autorisations de prélèvements et de rejets dans l'environnement du CEA/Cadarache - Examen des derniers évènements significatifs survenus à Cadarache - Questions diverses.
Réunion du 17 juin 2009
Ordre du jour : Projet de nouvelles prescriptions de l'ASN relatives aux limites des rejets des INB civiles de Cadarache dans l'environnement - Questions diverses.
Réunion du 7 mai 2009
Ordre du jour : Examen des derniers incidents survenus à Cadarache - examen des recommandations de la CRIIRAD - création d'un groupe de travail pour le projet de modification des limites des rejets de Cadarache dans l'environnement - Questions diverses.
Réunion du 18 février 2009
Ordre du jour : Examen des derniers incidents survenus à Cadarache - examen du rapport d'étude préliminaire V0 de la CRIIRAD - Questions diverses.
Pour les réunions antérieures à 2009, les comptes-rendus peuvent être obtenus sur simple demande auprès du secrétariat de la CLI de Cadarache (tél. : 04 42 12 40 64, mél : contact@cli-cadarache.fr)
