La Commission Environnement
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Présidée par Francis Galizi (vice-président : Alain Mailliat), la Commission Environnement examine toutes les questions relatives aux activités du centre de Cadarache pouvant avoir un impact sur l’environnement et la santé des populations.
Précédentes réunions de la Commission Environnement :
Réunion du 19 octobre 2011
Ordre du jour : Derniers évènements significatifs survenus à Cadarache - Derniers résultats des recherches sur l'effet des faibles doses de radioactivité (IRSN) - Questions diverses.
[procès-verbal en préparation]
Réunion du 8 juin 2011
Ordre du jour : Bilan 2010 du contrôle du CEA Cadarache par l'ASN - Derniers évènements significatifs survenus à Cadarache - Examens complémentaires de sûreté des installations de Cadarache (Fukushima) - Questions diverses.
Réunion du 11 mai 2011
Ordre du jour : Derniers évènements significatifs survenus à Cadarache - Présention du rapport finale de l'étude Durance (IRSN/CEREGE) - Finalisation du cahier des charges pour l'appel d'offre pour les prélèvements et analyses dans l'environnement - Questions diverses.
Réunion du 16 février 2011
Ordre du jour : Derniers évènements significatifs survenus à Cadarache - Proposition du GT Synthèse rapport annuel CEA - Projet de cahier des charges des prélèvements et analyses dans l'environnement - Questions diverses.
Réunion du 17 novembre 2010
Ordre du jour : Derniers évènements significatifs survenus à Cadarache - Etude des sédiments de la Durance - Campagne ASN de prélèvements dans l'environnement du 28 septembre 2010 - Questions diverses.
Réunion du 23 juin 2010
Ordre du jour : La prise en compte du risque sismique à Cadarache - Campagnes dosimétrie et neutrons le long de la clôture du site de Cadarache - Derniers évènements significatifs survenus à Cadarache - Questions diverses.
Annexe 1 : Maîtrise du risque sismique sur le centre de Cadarache (présentation de l'ASN)
Annexe 2 : Le dimensionnement sismique des installations de Cadarache (présentation du CEA)
Réunion du 2 juin 2010
Ordre du jour : Bilan 2009 des rejets des INB du CEA/Cadarache - Bilan 2009 des ICPE du CEA/Cadarache - Derniers évènements significatifs survenus à Cadarache - Questions diverses.
Annexe : Rapports annuels 2009 Rejets dans l'environnement (présentation du CEA)
Réunion du 19 mai 2010
Ordre du jour : Réseau national de mesures de la radioactivité dans l'environnement - Plan national de gestion des déchets radioactifs - Derniers évènements significatifs survenus à Cadarache - Questions diverses.
Annexe 1 : Le réseau national de mesures de la radioactivité dans l'environnement
Annexe 2 : Plan national de gestion des matières et déchets radioactifs (présentation de l'ASN)
Réunion du 31 Mars 2010
Ordre du jour : Derniers évènements significatifs survenus à Cadarache - Cahier des charges pour la réalisation de prélèvements et d'analyses dans les sédiments de la Durance - Questions diverses.
Réunion du 27 janvier 2010
Ordre du jour : Les transports nucléaires - Derniers évènements significatifs survenus à Cadarache - Questions diverses.
Réunion du 9 novembre 2009
Ordre du jour : Présentation des dernières avancées du programme Envirhom (IRSN) - Derniers évènements significatifs survenus à Cadarache - Questions diverses.
Réunion du 14 octobre 2009
Ordre du jour : Présentation de la règle fondamentale de sûreté relative au risque sismique et de sa mise en oeuvre à Cadarache - Examen des derniers évènements significatifs survenus à Cadarache - Questions diverses.
Réunion du 9 septembre 2009 (réunion commune avec la Commission d'information auprès de l'INBS-PN de Cadarache)
Ordre du jour : Examen des rapports publics 2008 du CEA/Cadarache - Présentation des propositions du Groupe de Travail concernant les projets de décisions de l'ASN relatives aux autorisations de prélèvements et de rejets dans l'environnement du CEA/Cadarache - Examen des derniers évènements significatifs survenus à Cadarache - Questions diverses.
Réunion du 17 juin 2009
Ordre du jour : Projet de nouvelles prescriptions de l'ASN relatives aux limites des rejets des INB civiles de Cadarache dans l'environnement - Questions diverses.
Réunion du 7 mai 2009
Ordre du jour : Examen des derniers incidents survenus à Cadarache - examen des recommandations de la CRIIRAD - création d'un groupe de travail pour le projet de modification des limites des rejets de Cadarache dans l'environnement - Questions diverses.
Réunion du 18 février 2009
Ordre du jour : Examen des derniers incidents survenus à Cadarache - examen du rapport d'étude préliminaire V0 de la CRIIRAD - Questions diverses.
Pour les réunions antérieures à 2009, les comptes-rendus peuvent être obtenus sur simple demande auprès du secrétariat de la CLI de Cadarache (tél. : 04 42 12 40 64, mél : contact@cli-cadarache.fr)
Télécharger la présentation de F. Eyrolles (IRSN) et M. Chapuis (CEREGE)