L'assemblée plénière de la CLI
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La CLI se réunit en assemblée générale au moins deux fois par an. Les procès-verbaux des réunions sont librement consultables.
Précédentes réunions :
Réunion du 27 janvier 2012
Ordre du jour : Présentation des résultats des premiers examens complémentaires de sûreté post-Fukushima (ATPu, Masurca, RJH).
[procès-verbal en préparation]
Réunion du 30 novembre 2011
Ordre du jour : Point sur les examens complémentaires de sûreté post-Fukushima - Présentation de l'avis rendu par la Cli Iter sur le dossier d'enquête publique Iter - Programme prévisionnel d'activité 2012 de la Cli - Budget prévisionnel 2012 de la Cli - Point sur la réalisation du programme 2011 de la Cli - remplacement d'un représentant des syndicats au Conseil d'administration - Questions diverses.
[procès-verbal en préparation]
Réunion du 16 mars 2011
Ordre du jour : Rapport d'activité 2010 - Rapport financier et comptes 2010 - Organisation de la radioprotection à Cadarache - Audition CHSCT - Questions diverses.
Assemblée générale du 15 décembre 2010
Ordre du jour : Programme prévisionnel d'activité 2011 - Budget prévisionnel 2011 - Approbation des comptes 2009 - Remplacement de deux représentants des associations au Conseil d'administration - Présentation du programme Astrid - Questions diverses.
Réunion du 22 septembre 2010
Ordre du jour : Rapport Transparence et Sécurité Nucléaire 2009 du CEA Cadarache.
Réunion du 29 avril 2010
Ordre du jour : Bilan 2009 du controle du CEA/Cadarache par l'Autorité de sûreté nucléaire - Bilan 2009 des actions de la CLI - approbation des comptes 2009 - questions diverses.
Etat de la sûreté nucléaire et de la radioprotection en régions Provence-Alpes-Côte d’Azur et Corse en 2009. Télécharger la présentation de l'ASN
Réunion du 16 décembre 2009
Ordre du jour : présentation de la loi TSN et des missions et attributions des CLI - présentation du centre du CEA/Cadarache - approbation des statuts modifiés et du nouveau réglement intérieur - constitution du Conseil d'administration et des commissions Environnement et Communication - désignation des représentants de la CLI à l'ANCLI - présentation du rapport financier 2008 et approbation des comptes 2008 - approbation du programme et du budget prévisionnel 2010 - questions diverses.
Annexe 4. Présentation des statuts et règlement intérieur de la CLI.
Télécharger la présentation de la CLIRéunion du 18 novembre 2009
Ordre du jour : audition des représentants du CEA/Cadarache et de l'ASN concernant l'incident de niveau 2 survenu en octobre à l'ATPu.
Réunion du 15 avril 2009
Ordre du jour : présentation du rapport annuel d'activité 2008 de la Division de Marseille de l'Autorité de sûreté nucléaire (ASN) - présentation du rapport d'étude de la CRIIRAD relatif à l'impact de Cadarache sur l'environnement.
Réunion du 18 février 2009
Assemblée générale extraordinaire
Ordre du jour : modification des statuts - adoption d'un nouveau réglement intérieur
Assemblée générale ordinaire
Ordre du jour : délégations au Conseil d'administration - questions diverses.
Réunion du 17 décembre 2008
Ordre du jour : situation du projet ITER - programme et budget prévisionnels 2009 - bilan d'activité 2008 - questions diverses.
Réunion du 9 juillet 2008
Ordre du jour : situation du projet ITER - rapports publics annuels 2007 du CEA/Cadarache - bilan 2007 du contrôle des installations du CEA/Cadarache par l’Autorité de sûreté nucléaire - questions diverses.
Réunion du 23 avril 2008
Ordre du jour : composition du Conseil d'administration, du Bureau et des Commissions de travail - Présentation du rapport d’activité 2007 et des comptes 2007 - questions diverses.
Réunion du 12 décembre 2007
Ordre du jour : budget prévisionnel 2008 - cotisations 2008 - demandes de subventions 2008 - programme d'activité prévisionnel 2008 - point d'information sur la loi TSN un an après (Autorité de sûreté nuclaire) - questions diverses.
Réunion du 3 octobre 2007
Ordre du jour : point sur le projet ITER - bilan 2006 des inspections et du contôle de l'Autorité de Sûreté Nucléaire - Point sur les activités des commissions Environnement et Communication de la CLI - rapport Transparence et Sécurité Nucléaire 2006 du CEA/Cadarache - rapport public 2006 relatif aux rejets des installations nucléaires de base civiles du CEA/Cadarache.
Réunion du 7 décembre 2006
Ordre du jour : approbation du compte-rendu de l’assemblée générale constitutive du 23 octobre 2006 - cotisations 2007 - budget prévisionnel 2007 - demandes de subventions 2007 - admission de nouveaux membres - questions diverses.
Réunion du 23 octobre 2006
Ordre du jour : assemblée générale constitutive de l'association - approbation des statuts et du règlement intérieur - constitution du Conseil d’administration
L'activité de la CLI
La CLI se réunit en Assemblée générale au moins deux fois par an.
Le Conseil d'administration détermine le programme d'activité de la CLI et prépare les assemblées générales.
Le Bureau prépare et met en oeuvre les décisions du Conseil d'administration.
Des commissions thématiques (Environnement, Communication) se réunissent régulièrement sur les questions d’actualité.
La CLI organise des réunions publiques sur des thèmes particuliers.
La CLI est membre de l'association nationale des CLI (ANCLI), lieu d'échanges et de discussion, qui permet l'émergence de propositions, de suggestions reconnues et portées par les CLI, qu'elle défend auprès des pouvoirs publics.
Le programme d'activité prévisionnel et le budget prévisionnel 2011 de la CLI :
Télécharger le programme prévisionnel d'activité 2011Les rapports annuels d’activité de la CLI :
Télécharger le rapport d'activité 2010
