L'assemblée plénière de la CLI
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La CLI se réunit en assemblée générale au moins deux fois par an. Les procès-verbaux des réunions sont librement consultables.
Précédentes réunions :
Réunion du 29 avril 2010
Ordre du jour : Bilan 2009 du controle du CEA/Cadarache par l'Autorité de sûreté nucléaire - Bilan 2009 des actions de la CLI - approbation des comptes 2009 - questions diverses.
[Procès-verbal en préparation]
Provence-Alpes-Côte d’Azur et Corse en 2009 : Télécharger la présentation de l'ASN
Réunion du 16 décembre 2009
Ordre du jour : présentation de la loi TSN et des missions et attributions des CLI - présentation du centre du CEA/Cadarache - approbation des statuts modifiés et du nouveau réglement intérieur - constitution du Conseil d'administration et des commissions Environnement et Communication - désignation des représentants de la CLI à l'ANCLI - présentation du rapport financier 2008 et approbation des comptes 2008 - approbation du programme et du budget prévisionnel 2010 - questions diverses.
ANNEXE 4. Présentation des statuts et règlement intérieur de la CLI :
Télécharger la présentation de la CLIRéunion du 18 novembre 2009
Ordre du jour : audition des représentants du CEA/Cadarache et de l'ASN concernant l'incident de niveau 2 survenu en octobre à l'ATPu.
Procès-verbal en cours d'établissement
Réunion du 15 avril 2009
Ordre du jour : présentation du rapport annuel d'activité 2008 de la Division de Marseille de l'Autorité de sûreté nucléaire (ASN) - présentation du rapport d'étude de la CRIIRAD relatif à l'impact de Cadarache sur l'environnement.
Réunion du 18 février 2009
Assemblée générale extraordinaire
Ordre du jour : modification des statuts - adoption d'un nouveau réglement intérieur
Assemblée générale ordinaire
Ordre du jour : délégations au Conseil d'administration - questions diverses.
Réunion du 17 décembre 2008
Ordre du jour : situation du projet ITER - programme et budget prévisionnels 2009 - bilan d'activité 2008 - questions diverses.
Réunion du 9 juillet 2008
Ordre du jour : situation du projet ITER - rapports publics annuels 2007 du CEA/Cadarache - bilan 2007 du contrôle des installations du CEA/Cadarache par l’Autorité de sûreté nucléaire - questions diverses.
Réunion du 23 avril 2008
Ordre du jour : composition du Conseil d'administration, du Bureau et des Commissions de travail - Présentation du rapport d’activité 2007 et des comptes 2007 - questions diverses.
Réunion du 12 décembre 2007
Ordre du jour : budget prévisionnel 2008 - cotisations 2008 - demandes de subventions 2008 - programme d'activité prévisionnel 2008 - point d'information sur la loi TSN un an après (Autorité de sûreté nuclaire) - questions diverses.
Réunion du 3 octobre 2007
Ordre du jour : point sur le projet ITER - bilan 2006 des inspections et du contôle de l'Autorité de Sûreté Nucléaire - Point sur les activités des commissions Environnement et Communication de la CLI - rapport Transparence et Sécurité Nucléaire 2006 du CEA/Cadarache - rapport public 2006 relatif aux rejets des installations nucléaires de base civiles du CEA/Cadarache.
Réunion du 7 décembre 2006
Ordre du jour : approbation du compte-rendu de l’assemblée générale constitutive du 23 octobre 2006 - cotisations 2007 - budget prévisionnel 2007 - demandes de subventions 2007 - admission de nouveaux membres - questions diverses.
Réunion du 23 octobre 2006
Ordre du jour : assemblée générale constitutive de l'association - approbation des statuts et du règlement intérieur - constitution du Conseil d’administration
